Ordonnance Kiné : Le Guide Complet pour une Prescription Valide et Efficace
Faciliter la collaboration et l'efficacité des pratiques des professionnels de santé est une priorité. Aujourd'hui, nous nous penchons sur un document essentiel pour les masseurs-kinésithérapeutes et les médecins prescripteurs : l'ordonnance kiné.
Arthur Comisso
5/27/20255 min read
1. Qui peut prescrire des séances de kinésithérapie ?
Plusieurs professionnels de santé sont habilités à établir une prescription pour des soins de kinésithérapie :
Médecins généralistes et spécialistes : Ils adaptent la prescription aux besoins de rééducation du patient.
Chirurgiens orthopédistes : Souvent après une intervention, pour la récupération de la mobilité et de la fonctionnalité.
Médecins physiatres (Médecine Physique et de Réadaptation) : Dans le cadre de plans de traitement pour troubles neurologiques, orthopédiques ou musculo-squelettiques.
Rhumatologues : Pour les patients atteints de troubles rhumatologiques (arthrite, etc.), visant à soulager la douleur et améliorer la mobilité.
Pédiatres : Pour les enfants avec retards de développement, troubles moteurs ou besoins spécifiques en kinésithérapie pédiatrique.
Nouveauté importante : Une expérimentation d'accès direct aux kinésithérapeutes sans ordonnance médicale préalable est prévue pour une durée de 5 ans, à partir du 22 avril 2025 (sous réserve de publication de l'arrêté) dans 18 départements. Il est crucial de suivre ces évolutions qui pourraient, à terme, impacter les pratiques professionnelles.
2. Ce que le kinésithérapeute peut prescrire à son tour
Suite à la réalisation d'un Bilan Diagnostic Kinésithérapique (BDK), le kinésithérapeute peut intervenir sur plusieurs axes et, dans certains cas, prescrire :
Rééducation : Pour retrouver mobilité, force et coordination.
Exercices thérapeutiques : Pour renforcer, améliorer la flexibilité et prévenir.
Techniques de mobilisation et de manipulation : Pour soulager les tensions et améliorer la souplesse.
Traitement de la douleur : Via des approches comme les ultrasons, le chaud/froid, la stimulation électrique.
Éducation et conseils : Sur la posture, l'ergonomie, la gestion de la douleur.
Dispositifs médicaux : Selon la liste autorisée.
Bon à savoir : Depuis le 20 mai 2023, les kinésithérapeutes peuvent réaliser jusqu’à huit séances en accès direct, sans ordonnance médicale préalable, dans certaines conditions.
3. Le Contenu Essentiel d'une Ordonnance Kiné
C'est ici que la précision est reine. Que l'ordonnance émane d'un médecin ou qu'elle soit rédigée par un kinésithérapeute dans le cadre de son BDK pour la prescription de dispositifs médicaux, elle doit être complète pour être valable.
Voici les mentions obligatoires générales :
Identification du prescripteur (médecin ou kinésithérapeute dans le cadre de sa compétence) :
Nom et prénom
Qualification et spécialité
Numéro RPPS (Répertoire Partagé des Professionnels de Santé)
Numéro ADELI ou Finess (si le prescripteur exerce en établissement de santé)
Coordonnées professionnelles : adresse postale, téléphone, adresse électronique sécurisée (MSSanté)
Identification du patient :
Nom et prénom
Âge, sexe, taille et poids (obligatoire pour les enfants de moins de 14 ans, recommandé pour les autres)
Détails de la prescription :
La date d’établissement de la prescription
Les soins et/ou dispositifs médicaux prescrits (exprimés clairement)
Signature du prescripteur.
3.1. Les mentions spécifiques obligatoires
Certaines situations exigent des mentions additionnelles pour assurer la conformité et la bonne prise en charge :
Affection de Longue Durée (ALD) : Si les soins sont liés à une ALD exonérante, il est impératif de l'indiquer. Utilisez une ordonnance bizone ou mentionnez explicitement "Soins en rapport avec une ALD" sur une ordonnance classique. Ceci est crucial pour une couverture à 100 % par l’Assurance Maladie via le tiers-payant.
Accident du Travail (AT) ou Maladie Professionnelle (MP) : La nature de l'accident ou de la maladie professionnelle doit être clairement spécifiée (par exemple, "Soins en rapport avec un AT du [date]").
Soins d'urgence : Pour des soins urgents, notamment la nuit, le week-end ou un jour férié, il est préférable de l'indiquer (bien que l'obligation réglementaire stricte s'applique surtout aux soins infirmiers selon la NGAP, cela clarifie le contexte).
Mention "NR" (Non Remboursable) : Pour les dispositifs médicaux non inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) ou prescrits hors conditions de remboursement. Exemples : certains coussins, attelles souples spécifiques, embouts de cannes, talonnettes, pansements spécifiques (comme ceux étanches pour la balnéothérapie non remboursables).
3.2. Les mentions spécifiques facultatives (mais utiles !)
Ces mentions ne sont pas toujours obligatoires mais peuvent faciliter la prise en charge et la facturation :
"À domicile" : L’avenant 7 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes confirme que la mention « kiné à domicile » est facultative pour pouvoir facturer les indemnités de déplacement, si la situation du patient le justifie. Le kinésithérapeute évalue cette nécessité.
Téléconsultation / Télésoin : La pratique du télésoin en kinésithérapie est possible même si elle n'est pas explicitement mentionnée sur l’ordonnance. Condition : une première séance en présentiel doit avoir été réalisée pour établir le bilan diagnostic kinésithérapique.
Nombre de séances et techniques : Depuis l'an 2000, il n'est plus obligatoire pour le médecin de mentionner le nombre de séances ni les techniques spécifiques à appliquer. Cette flexibilité permet au kinésithérapeute, après son BDK, d'adapter le traitement (nombre de séances, fréquence, techniques) aux besoins réels et à l'évolution du patient. Si le médecin indique un nombre de séances ou des techniques, le kinésithérapeute peut, sur la base d’un BDK pertinent, demander au prescripteur de modifier le libellé (conformément à l'article R4321-2 du Code de la Santé Publique) ou refuser une prise en charge qu’il estime inadaptée (R4321-92 CSP).
Cette liberté accrue pour le kinésithérapeute souligne l'importance du BDK comme outil d'évaluation et de décision thérapeutique.
4. Renouvellement et Validité des Ordonnances
4.1. Comment renouveler une ordonnance kiné ?
Grâce à l'avenant 7, les kinésithérapeutes ont la possibilité de prolonger et d’adapter les prescriptions médicales initiales datant de moins d’un an, sauf indication contraire du médecin. Pour ce faire, le kinésithérapeute doit mentionner sur l'ordonnance originale (ou un duplicata) :
Ses informations complètes (nom, prénom, numéro d’identification)
La mention « Renouvellement par le masseur-kinésithérapeute »
La durée du renouvellement (en nombre de séances)
Le type de séance (en cas d’adaptation)
La date du renouvellement
Sa signature
Lors de la facturation de ces séances renouvelées, un numéro de prescripteur spécifique doit être utilisé : 291991123.
4.2. Quelle est la durée de validité d'une ordonnance de kiné ?
Sauf mention contraire du médecin prescripteur, une ordonnance pour des soins de kinésithérapie a une durée de validité illimitée pour la réalisation de la première série de soins. Comme le précise la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP), « aucun texte ne prévoit une durée de validité limite pour une ordonnance prescrivant un suivi kinésithérapeutique ».
Cependant, en cas d’ordonnance ancienne, le kinésithérapeute a la responsabilité d'évaluer si la prescription est toujours en adéquation avec l'état de santé actuel du patient. Si nécessaire, il doit se coordonner avec le médecin prescripteur.